Prochain Conseil municipal : Mardi 3 octobre à 19h30
Mairie – Salle du conseil municipal
Ordre du jour : Mardi 14 novembre
Le Conseil municipal de Vernaison est actuellement composé de 27 membres. Il se réunit à la mairie sur convocation du Maire et il est l’organe compétent pour régler par ses délibérations les affaires de la commune.
Toute personne peut assister aux débats sauf en cas de tenue à huis-clos. Le public ne peut intervenir.
Suite aux débats interviennent les votes où aucune forme de scrutin n’est imposée. Seul l’assentiment de la totalité ou de la majorité des conseillers est nécessaire. Néanmoins, en cas d’une mesure nominative ou à la demande d’un tiers des conseillers municipaux, le vote est effectué à bulletins secrets.
A la fin de la séance, un procès-verbal est rédigé à titre descriptif et où est retranscrite l’issue des votes en cas de scrutin.
Le rôle du Maire
Le Maire représente la commune à l’égard des tiers. En qualité de chef de l’administration communale, il exerce ses pouvoirs sous le contrôle du Conseil municipal et sous le contrôle administratif du représentant de l’Etat dans le département. Organe exécutif de la commune, il est chargé de préparer et d’exécuter le budget et les délibérations du Conseil municipal. En outre, il peut, par délégation de l’assemblée délibérante, être chargé en tout ou partie, de certaines de ses compétences.
Le Maire est seul chargé de l’administration, mais il peut sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints ou en cas d’empêchement de ces derniers à des membres du Conseil municipal.
Le rôle des adjoints et des conseillers municipaux
Les adjoints assument les fonctions que le maire leur a confiées et peuvent, dans l’ordre de nomination, suppléer le Maire en cas d’empêchement. Chaque adjoint possède des responsabilités dans un domaine spécifique en fonction de ses compétences : affaires sociales, affaires scolaires, finances,…
Les conseillers municipaux exercent une mission précise auprès des adjoints ou du Maire.
Délibérations
Le conseil municipal de Vernaison se réunit régulièrement en Mairie, sous la présidence du Maire, Monsieur VUILLEMARD.
Téléchargez ci-dessous les compte-rendu des derniers Conseils municipaux :
2023
Mardi 14 novembre
Mardi 3 octobre
Mardi 4 juillet
Mardi 23 mai
Mardi 28 mars
Mardi 28 février
2022
Mardi 13 décembre
Lundi 21 novembre
Mardi 11 octobre
Mardi 13 septembre
Lundi 30 mai
Mardi 22 mars
Mardi 22 février
- Ordre du jour
- Débat d’Orientation Budgétaire 2022 (DOB) ayant eu lieu en séance du 22 février 2022
- Procès verbal
2021
Mardi 7 décembre
Jeudi 30 septembre
Jeudi 8 juillet
- Procès verbal
Ordre du jourJeudi 3 juin
- Ordre du jour
- Procès-verbal
Vendredi 9 avril
Jeudi 25 mars
Jeudi 25 février
2020
- Conseil Municipal 17 décembre 2020
- Conseil Municipal du 12 novembre 2020
- Conseil Municipal du 16 juillet 2020
- Conseil Municipal du 18 juin 2020
- Conseil municipal du 13 février 2020
2019
- Conseil municipal du 17 décembre 2019
- Conseil municipal du 14 novembre 2019
- Conseil municipal du 5 septembre 2019
- Conseil municipal du 27 juin 2019
- Conseil municipal du 16 mai 2019
- Conseil municipal du 27 mars 2019
- Conseil municipal du 21 mars 2019
- Conseil municipal du 14 février 2019
- Conseil municipal du 31 janvier 2019
2018
- Conseil municipal du 13 décembre 2018
- Conseil municipal du 18 octobre 2018
- Conseil municipal du 20 septembre 2018
- Conseil municipal du 5 juillet 2018
- Conseil municipal du 24 mai 2018
- Conseil municipal du 29 mars 2018
- Conseil municipal du 21 février 2018
2017
- Conseil municipal du 21 décembre 2017
- Conseil municipal du 16 novembre 2017
- Conseil municipal du 12 octobre 2017
- Conseil municipal du 21 septembre 2017
- Conseil municipal du 22 juin 2017
- Conseil municipal du 17 mai 2017
- Conseil municipal du 13 avril 2017
- Conseil municipal du 16 mars 2017
- Conseil municipal du 9 février 2017
- Conseil municipal du 12 janvier 2017
Le Conseil Municipal des Enfants (CME)
Organigramme du Conseil Municipal des Enfants
Téléchargez ci-dessous les compte-rendu des derniers Conseils municipaux :
2021
Le Conseil des enfants est composé de 15 élus : Le Maire, 3 Adjoints et 11 Conseillers Municipaux.
Thibaud Delmas Aurand (Maire)
Adjoints au Maire



Conseillers










